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Cet article vous guide étape par étape sur la manière de traiter les plus-values imposables étalées dans Silverfin. Suivez ce guide pour travailler efficacement avec le modèle et configurer correctement votre modèle.
Tables des matières
- Étape 1 : Activation du Modèle de Compte
- Étape 2: Réconciliation des Données
- Étape 3: Dossier de Travail : Explication des plus-values réparties.
- Étape 4: Aperçu par Plus-value
- Étape 5: Réconciliations des totaux.
- Étape 6 : Impôt des sociétés - "Explication 276K - Plus-values réparties".
- Étape 7: Éléments pour la Déclaration 276K
Étape 1 : Activation du Modèle de Compte
Commencez par activer le modèle de compte "plus-value (680)" sur le compte 680 (Transfert aux impôts différés). Ce modèle sert de base pour le traitement et le reporting ultérieurs.
Pour ce faire, sélectionnez "Modifier" puis choisissez le bon modèle de compte (voir image) dans votre dossier.
Étape 2: Réconciliation des Données
Saisissez les données pertinentes pour les immobilisations vendues pour lesquelles une plus-value a été enregistrée et qui est éligible à une imposition étalée. N'oubliez pas de saisir le taux d'imposition applicable. Ces informations sont essentielles pour un calcul et un traitement précis.
Étape 3: Dossier de Travail : Explication des plus-values réparties.
Les informations provenant du modèle de compte sont automatiquement transférées dans la note "plus-value imposable étalée". Ici, vous pouvez saisir les réinvestissements respectifs pour chaque plus-value. Silverfin calculera automatiquement la partie imposable de la plus-value en fonction des amortissements.
Étape 4: Aperçu par Plus-value
Pour chaque plus-value, vous obtiendrez désormais un aperçu de la partie de la plus-value qui est comptabilisée dans le résultat de l'exercice en cours. En fonction du taux d'imposition en vigueur, une répartition est ensuite effectuée entre "prélèvement sur les réserves immunisées" et "prélèvement sur les impôts différés".
Étape 5: Réconciliations des totaux.
Au bas de la note, les totaux des réserves exonérées et des impôts différés, ainsi que les retraits totaux au cours de l'exercice en cours, sont réconciliés. Cela donne un aperçu de l'impact financier des plus-values imposables étalées.
Étape 6 : Impôt des sociétés - "Explication 276K - Plus-values réparties".
Pour utiliser les données pour remplir le formulaire 276K pour l'impôt des sociétés, il suffit de cocher la case. Deux tableaux de synthèse sont alors générés : l'un avec les plus-values soumises à imposition différée et l'autre avec la partie imposable de la plus-value pour chaque réinvestissement de l'exercice en cours.
Étape 7: Éléments pour la Déclaration 276K
Dans cette partie de la note, vous trouverez tous les éléments nécessaires pour la déclaration officielle 276K. Notez que la présentation diffère de la version papier, car elle est verticale plutôt qu'horizontale, et les répétitions d'éléments dans différents tableaux ont été éliminées. Tous les champs sont automatiquement transférés vers l'exportation XBRL nécessaire pour un dépôt valide via Biztax.
