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Lors du traitement des frais automobiles, il est important de correctement déduire l'avantage de toute nature (ATN) des voitures des dépenses non admises. Cet article explique étape par étape comment saisir l'ATN des voitures dans le modèle "Flotte" et le faire automatiquement apparaître dans le modèle "Frais automobiles (dépenses non admises)", afin que cela soit correctement traité.

Tables des matières

Les données saisies dans le modèle "Flotte automobile" peuvent être transférées dans le modèle "Frais automobiles (dépenses non admises)" dans le cadre de la procédure de l'impôt des sociétés. Pour déduire l'avantage de toute nature (ATN) des voitures des dépenses non admises, vous devez soustraire cet avantage dans le modèle "Flotte automobile". 

Supposons que vous ayez une voiture de société avec un Avantage de Toute Nature (ATN) de 8 187,65 € par an. Cet ATN doit être déduit des frais automobiles non admises que vous incluriez normalement.

Étapes :

  1. Ouvrez le modèle 'Flotte'

    • Ici, vous entrez les détails de vos voitures de société, tels que la marque, le modèle, et l'ATN de chaque véhicule.

  2. Ajoutez une nouvelle colonne pour l'ATN

    • Ajoutez une colonne dans le modèle 'Flotte automobile' et nommez-la "ATN". C'est ici que vous saisissez la valeur de l'ATN pour chaque voiture.

  3. Associez le bon compte 74

    • Supposons que le compte 74 pour l'ATN soit enregistré sur le compte 74000. Ce compte est utilisé pour enregistrer l'ATN.

  4. Sélectionnez le compte

    • Cliquez sur le symbole # pour sélectionner le compte 74, dans ce cas, le compte 7400.

  5. Glissez le compte 74 dans la bonne colonne

    • Faites glisser le compte 7400 de la colonne de droite vers la colonne de gauche dans le modèle 'Flotte automobile'. Cela associera l'ATN de la voiture de société au bon compte.

La différence entre les frais automobiles et l'avantage de toute nature (ATN) est ensuite enregistrée dans les frais automobiles (dépenses non admises) dans le workflow de l'impôt des sociétés. Le pourcentage des dépenses non déductibles est calculé en fonction des données du véhicule.